Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOAGENCEMENT DU CONCEPT A LA LIVRAISON CLES EN MAIN
M. BRACONNIER PASCAL

Numéro de dépôt :
4045442
Date de dépôt :
31/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/10/2023
DECOAGENCEMENT DU CONCEPT A LA LIVRAISON CLES EN MAIN de BRACONNIER PASCAL

Présentation de la marque DECOAGENCEMENT DU CONCEPT A LA LIVRAISON CLES EN MAIN

Déposée le 31 octobre 2013 par monsieur BRACONNIER PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DECOAGENCEMENT DU CONCEPT A LA LIVRAISON CLES EN MAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est monsieur BRACONNIER PASCAL domicilié(e) 25 Lieudit les Duveaux - 28410 - BU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme TACHNOFF TZAROWSKY SONIA domicilié(e) 4 Rue de la Bienfaisance - 75008 - PARIS - France.

La marque DECOAGENCEMENT DU CONCEPT A LA LIVRAISON CLES EN MAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045442.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOAGENCEMENT DU CONCEPT A LA LIVRAISON CLES EN MAIN est expirée depuis le 31 octobre 2023.

BRACONNIER PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : DECOMAGASINS LE MOBILIER PROFESSIONNEL , GROUPE MICKAND , DECOFRANCHISES L'AGENCEMENT DE VOS FRANCHISES , LE STYLISTE DE L'AGENCEMENT , DECOSTUDIO LE STYLISTE DE L'AGENCEMENT , DECOBOUTIQUE LE MOBILIER PROFESSIONNEL , DECOMOBILIERS LIGNE DE MOBILIER POUR L'AGENCEMENT DE MAGASINS , DECOEVENTS LE METTEUR EN SCENE DE VOS EVENEMENTS


M. BRACONNIER PASCAL - 25 Lieudit les Duveaux - 28410 - BU - France


Mme TACHNOFF TZAROWSKY SONIA - 4 Rue de la Bienfaisance - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.